PLU Complet

1.  Délibérations et arrêtés

2.  Rapport de présentation (A consulter en mairie)

3a. Projet d’Aménagement et de Développement Durables

3b. Orientations d’Aménagement et de Programmation

4.  Règlement et annexes du règlement

4.1 Règlement

4.2 Liste des emplacements réservés

4.3a Fiches des éléments bâtis identifiés au titre de l’article L151.19 du Code de l’urbanisme

4.3b Plan des éléments bâtis et paysagers identifiés au titre des articles L151.19 et L151.23 du Code de l’urbanisme

5.  Plans de zonage

5.1 Plan de zonage : la commune

5.2 Plan de zonage : le bourg

6.  Servitudes d’utilité publique

6.1 liste et fiches des servitudes d’utilité publique

6.2 plan des servitudes d’utilité publique

7.  Contraintes

7.1 liste et fiches des contraintes (A consulter en mairie)

7.2 plan des contraintes

8.  Annexes

8.1 Notice technique

8.2 Plan d’adduction d’eau potable

8.3 Plan d’assainissement des eaux usées et des eaux pluviales

8.4 Plan du réseau gaz

8.5 Plan de prévention des risques naturels prévisibles (PPRI)

9.  Concertation