Réunion publique assainissement

Une réunion publique des habitants des rues du Marais, de Froidvent et des Gaudières concernés par la prochaine tranche de raccordement au réseau public d’assainissement collectif a eu lieu le lundi 27 mai 2019. Cette réunion a été organisée par le Syndicat Intercommunal des Eaux en présence  du président et de la vice-présidente du Syndicat, des maires de Mévoisins et Saint-Piat, des représentants du cabinet VERDI chargé d’établir un diagnostic et une évaluation financière des travaux à la fois sur le domaine public et le domaine privé. Elle avait pour objectif d’informer les habitants sur le déroulement des opérations futures et leur a permis de prendre des rendez-vous pour réaliser un état des lieux de l’existant et des travaux à réaliser en domaine privé.

Ci-dessous le document joint à visualiser :

réunion publique 27 et 28 mai 2019 V2

Tour d’Eure-et-Loir

La première étape du tour d’Eure-et-Loir passera cette année à Mévoisins le vendredi 17 mai 2019 aux alentours de 16h00. Soyez nombreux à encourager les cyclistes qui passeront par la rue de Chimay.

Pour plus d’informations, rendez-vous sur le site du tour.

Les déchetteries

Les déchetteries les plus proches de la commune sont situées à :

Harleville :

LUNDI 9h – 12h45 14h – 17h45
MARDI 9h – 12h45 14h – 17h45
MERCREDI fermé fermé
JEUDI fermé fermé
VENDREDI 9h – 12h45 14h – 17h45
SAMEDI 9h – 12h45 14h – 17h45
DIMANCHE fermé fermé

Pierres :

LUNDI 9h – 12h45 14h – 17h45
MARDI fermé fermé
MERCREDI fermé fermé
JEUDI 9h – 12h45 14h – 17h45
VENDREDI 9h – 12h45 14h – 17h45
SAMEDI 9h – 12h45 14h – 17h45
DIMANCHE 9h – 12h45 Fermé

Pour plus d’informations sur les horaires et les modes de fonctionnement, rendez-vous sur le site du Sitreva.

Les écoles

Nouvelles inscriptions scolaires 2020-2021

Ecole Regroupement Pédagogique de la maternelle à la fin de la primaire

Maternelle (3 à 6 ans) et le Primaire (CP à CM2).
Les classes sont réparties sur 2 sites : école de saint-Piat et école de Chartainvilliers.
Les Maternelles sont toutes à Saint-Piat, les primaires dépendent de la composition des classes par Monsieur le Directeur.

Horaires des 2 sites :
de 9h à 12h et de 14h à 17h, lundi, mardi, jeudi et vendredi.
Mévoisins fait partie d’un Syndicat Intercommunal de 4 communes (Saint-Piat, Mévoisins, Soulaires, Chartainvilliers)
Syndicat du S.I.R.P. : 02 37 32 48 61 ou sirp.stpiat@wanadoo.fr

Pour les inscriptions et autres renseignements :
Place René Quantin – 28130 Saint-Piat
Mr Henault – Directeur
Tél. : 06 48 38 95 27

Cantine :
Gérée par la communauté de communes, à la demande des communes. Prévoir de bien remplir le dossier unique assez tôt. Le nombre de place étant limité.
L’inscription à la cantine entraîne forcément une inscription au transport scolaire.
Tél. : 02 37 83 49 33

Garderie périscolaire :
Gérée par la communauté de communes.
Centre de Changé de 7h à 8h – de 17h30 à 19h.
Tél. : 02 37 83 49 33

Transport :
Assuré gratuitement pour le collège, les maternelles et les primaires tous les jours de cours, organisé par le SIRP et financé par le Conseil Départemental et les communes. Toute utilisation devra au préalable faire l’objet d’une inscription en ligne sur le site internet Remi.

Association des Parents d’élèves du RPI
Saint-Piat, Mévoisins, Soulaires, Chartainvilliers
Présidente : Mme Gwendoline GRISON
Siège social : Mairie de Saint-Piat – 28130 Saint-Piat
Tél. : 06 50 48 97 00
Mail : aperpi28130@gmail.com
Lien : http://ape-st-piat.mystrikingly.com/

La scolarisation des enfants allant au collège (6ème à la 3ème) est assurée au collège Jean Racine de Maintenon.
Les horaires sont de 8h30 à 16h30.
Le transport est assuré de Mévoisins à Maintenon, aux horaires affichés.

Collège Jean Racine
Rue du Docteur RAFFEGEAU
28130 Maintenon
Tél. : 02 37 27 61 05

La scolarisation des jeunes allant au lycée (2e à la Terminale) est assurée dans les établissements de Chartres ou de sa périphérie.
Le transport peut se faire par rail, prévoir avant la rentrée de s’inscrire en ligne sur le site Remi.

Les lycées :

Fulbert
Tél. : 02 37 88 27 00

Marceau
Tél. : 02 37 91 62 00

Jehan de Beauce
Tél. : 02 37 18 78 00

Silvia Monfort (Luisant)
Tél. : 02 37 88 21 21

Maurice Vlaminck (Lycée Professionnel)
Tél. : 02 37 18 78 00

La maison des associations

Tarifs et conditions de location de la salle

Depuis le 15 avril 2011, sur proposition de la commission “fêtes”, le conseil municipal a voté les nouveaux tarifs pour la location de la salle.

Un chèque de caution de 200 euros sera demandé lors de l’inscription ainsi qu’une attestation d’assurance.

La promesse de location est valable 3 semaines après la signature du contrat. En cas de désistement dans ce laps de temps, sauf en cas de force majeure, 20% du montant de la location seront conservés par la commune.


Conditions de location de la salle

Tarifs de la location de la salle

Le conseil municipal

Maire : Mme Ann GRÖNBORG

Adjoints :

- Premier adjoint : Patrick ROSSIGNOL
- Second adjoint : Hélène BURGUET

-3ème adjoint : Michel ROY


Conseillers municipaux :

  • Emmanuel PITEL
  • Eloïse PILON
  • Françoise LECOURTOIS
  • Laurent LEBERRE
  • Sophie HUNAULT
  • Roland CORRE
  • Isabel LIMA
  • Olivier GAUDISSART
  • Gwendoline GRISON
  • François ECHEVILLER
  • Marie-Christine BELLANGER

Commission Finances : En attente du prochain conseil municipal

Commission Travaux Voirie : En attente du prochain conseil municipal


Commission Environnement Urbanisme  :  En attente du prochain conseil municipal


Commission Culture, Animation, Fêtes, Jeunesse et Sports  :  En attente du prochain conseil municipal

Commission Information, Communication : En attente du prochain conseil municipal


Commission d’appel d’offre : En attente du prochain conseil municipal

Commission action sociale :  En attente du prochain conseil municipal

Madame le Maire est président d’office de l’ensemble des commissions.

Correspondant Défense : En attente du prochain conseil municipal

Correspondant sécurité routière : En attente du prochain conseil municipal

Le plan local d’urbanisme

La compétence sur les documents d’urbanisme est assurée par la Communauté de Communes des Portes Euréliennes d’Ile de France depuis le 1er janvier 2017.

Par délibération du 18 octobre 2018, elle a approuvé la révision du PLU de la commune de Mévoisins. Celle-ci est dorénavant opérationnelle.

Avant tout dépôt de :

  • Déclaration Préalable
  • Certificat d’urbanisme
  • Permis de construire

Nous vous conseillons de consulter le règlement du PLU.
Il est également souhaitable de prendre rendez-vous avec Monsieur Patrick ROSSIGNOL , adjoint chargé de l’urbanisme.

1. Consulter le règlement du PLU  :


2. Source : Informations issues du site www.service-public.fr

Certificat d’Urbanisme

A remplir pour obtenir des informations sur le lieu du projet, notamment sur les dispositions d’urbanisme, les limitations administratives au droit de propriété et la liste des taxes et participations d’urbanisme applicables à un terrain. Le CUa, dit certificat d’urbanisme d’information, doit être établi en 2 exemplaires ou le CUb, dit certificat d’urbanisme opérationnel en 4 ex.

Pour plus d’informations www.service-public.fr

Déclaration préalable de travaux


La déclaration préalable est un acte administratif qui donne les moyens à l’administration de vérifier qu’un projet de construction respecte bien les règles d’urbanisme en vigueur. Elle est généralement exigée pour la réalisation d’aménagement de faible importance.
Une déclaration préalable est notamment exigée pour les travaux suivants : • travaux qui créent entre 5 m² ou 20 m² de surface de plancher ou d’emprise au sol. Le seuil de 20 m² est porté à 40 m² si la construction est située dans une zone urbaine d’une commune couverte par un plan local d’urbanisme (PLU) ou un document assimilé (par exemple, un plan d’occupation des sols). Toutefois, entre 20 et 40 m² de surface de plancher ou d’emprise au sol, un permis de construire est exigé si, après réalisation, la surface ou l’emprise totale de la construction dépasse 150 m²,
• travaux de ravalement ou travaux modifiant l’aspect extérieur d’un bâtiment,
• travaux changeant la destination d’un bâtiment (par exemple, transformation d’un local commercial en local d’habitation) même lorsque celle-ci n’implique pas de travaux.

Pour plus d’informations www.service-public.fr


Permis de construire


Le permis de construire est un acte administratif qui donne les moyens à l’administration de vérifier qu’un projet de construction respecte bien les règles d’urbanisme en vigueur. Il est généralement exigé pour tous les travaux de grandes importances.
Un permis de construire est notamment exigé dès lors que les travaux envisagés sur une construction existante :

• ont pour effet de créer une surface de plancher ou une emprise au sol supérieure à 20 m²,
• ou ont pour effet de créer une surface de plancher ou une emprise au sol supérieure à 40 m² dans les zones urbaines couvertes par un plan local d’urbanisme (PLU) ou un document assimilé. Toutefois, entre 20 et 40 m² de surface de plancher ou d’emprise au sol, un permis de construire est exigé lorsque les extensions ont pour effet de porter la surface totale de la construction au-delà de 150 m².
• ou ont pour effet de modifier les structures porteuses ou la façade du bâtiment, lorsque ces travaux s’accompagnent d’un changement de destination (par exemple, transformation d’un local commercial en local d’habitation), • ou portent sur un immeuble inscrit au titre des monuments historiques ou se situant dans un secteur sauvegardé. À noter : le recours à un architecte pour réaliser le projet de construction est obligatoire dès lors que la surface de plancher ou l’emprise au sol de la future construction dépasse 150 m².

Pour plus d’informations www.service-public.fr

Les syndicats

Syndicat intercommunal pour le regroupement pédagogique et le ramassage scolaire Saint-Piat – Mévoisins – Chartainvilliers – Soulaires (RPI)
Président : Monsieur Vincent FREBOURG
Adresse : place René Quantin 28130 Saint-Piat
Tél : 02 37 32 48 61 . Fax  : 02 37 32 22 35

Territoire d’énergie Eure et Loir
Président : Xavier Nicolas
Adresse du siège  : 65, rue du Maréchal Leclerc – 28 110 Lucé
Téléphone : 02 37 84 07 85
Site internet : www.energie28.fr

Syndicat du bassin versant des 4 rivières (SBV4R)
Président : M. André Cochelin
3 impasse des Mares – 28500 Sainte-Gemme Moronval
Téléphone : 02.37.82.38.70
Mail : secretariat@sbv4r.fr

Syndicat Intercommunal des Gymnases du Collège de Maintenon
Président : M Jean-Luc BRÉMARD
45 rue René et Jean Lefèvre 28130 Pierres
Tél  : 02 37 27 52 59 Fax 02 37 18 09 21
Mail : sigcm@laposte.net

Les manifestations

En 2018

Le samedi 2 juin 2018, la commune de Mévoisins  a honoré son ancien maire, Monsieur Rémy LEGRAND, en présence de Madame Jeanne LEGRAND, son épouse et toute sa famille ainsi qu’une partie du conseil municipal et de nombreux habitants de Mévoisins. Monsieur le Maire a rappelé les différents épisodes de ses mandats de 1962 à 1989. Une plaque commémorative a été inaugurée.

 

Histoire et monuments de la commune

ORIGINE DU NOM

MANSUS VINCINI, c’est-à-dire la manse d’un certain vicinus ou voisin (la manse étant une unité d’exploitation agricole du haut moyen âge, comprenant la maison d’habitation et son jardin, ainsi que les champs répartis dans les diverses soles du terroir).


DESCRIPTION

Pays très ancien – Vieilles granges, vieux murs en “bauge” qui pourraient dater du XVIe siècle et construits par des maçons Bretons qui avaient l’habitude d’incorporer des os dans leurs constructions [Ces os servaient au palissage des arbres fruitiers, de la vigne ou pour attacher les animaux… ].
Il se pourrait que ces maçons bretons aient été amenés dans la région de Rambouillet par le Duc de Ponthieu, et qui, de ce pays, se seraient répandus dans les environs.
La superficie de la commune est de 314 hectares et l’altitude est de 137 mètres.


EVOLUTION DE LA POPULATION

1857 – 376 habitants, y compris les écarts de Ligaudry et de Chimay
1896 – 298 habitants
1936 – 279 habitants
1954 – 266 habitants
1962 – 291 habitants
1968 – 268 habitants
1975 – 320 habitants
1982 – 462 habitants
1990 – 535 habitants
2003 – 650 habitants

2010 – 654 habitants

2015 – 646 habitants


L’EGLISE SAINT-HILAIRE

eglise Elle est très ancienne et la charpente de la voûte atteste l’influence des Normands qui auraient occupé une grande partie de cette région si l’on en juge par le style semblable dans de nombreuses églises de cette partie de la Beauce. En tout cas, on peut admettre que la population n’a guère changé d’après les dimensions de l’église. Cette église est un édifice rectangulaire où l’on peut distinguer deux époques : une partie de la nef, qui peut remonter à la période romane ; le mur sud, dans lequel fut percée, au XVIe siècle, une fenêtre, montre un appareil en arête de poisson assez caractéristique des constructions des XI-XIIe siècles
L’Eglise fut très abondamment restaurée au XVIIe siècle, ainsi qu’il arriva souvent aux églises de Beauce ayant grandement souffert de la Guerre de Cent ans ; une grande partie du chœur, la façade avec le clocher, quelques fenêtres ont dû être refaites au XVIe siècle. De cette période, il n’y avait guère à noter qu’une assez belle charpente dont les entraits sculptés de dévorants (parmi lesquels une belle tête de chien), et portant sur un écu la chemisette du chapitre de Chartres et un curieux support de pierre tendre sculptée, connu sous le nom de « Borne de Mévoisins », orné de quatre personnages ; il provenait probablement de l’église où il avait pu servir de bénitier, il a marqué longtemps une croisée de chemins, mais a hélas disparu en 1965.

Pour la sacristie, on a utilisé une pierre dans laquelle est gravée “…..de Liège 1706”

Un “témoin” de travaux (sur la toiture ?) au XVIIIe se trouve en haut du chaînage vertical du chevet (pierre et grès) : “1763”

La cloche actuelle de Mévoisins a été bénie le 23 septembre 1888 par M. LORIN, curé de Yermenonville, parce que M. CHARTIER, curé de Saint-Piat était mort l’avant-veille de la cérémonie (il fut enterré le lendemain, 24 septembre).
La cloche a été nommée Louise – Julie – Marie, son poids est de 210 kgs et demi
Parrain : Jules Aristide Louis Bézard, maire de Mévoisins
Marraine : Louise Augustine Marie Senainville
Fondeur : Dubuisson à Paris.
(M. Senainville était adjoint au Maire, et père de la marraine, elle-même mère de M. Georges Mercier).

L’église était entourée d’un cimetière qui fut désaffecté en 1907.


LE LAVOIR

lavoir Le 27 octobre 1811, le conseil décide l’acquisition de 10 perches de terre (ancienne mesure agraire qui valait 34.18 m2 à Paris) dans une aunaie appartenant à Mme Vve Massât et M. Verdier son gendre, pour y construire un lavoir communal au bout de la rue Gillet en bordure de l’Eure. Mévoisins s’enorgueillit de posséder sur le bord de l’Eure un très ancien lavoir qui fait maintenant partie intégrante de son patrimoine et qui, de plus, symbolise la Vallée de l’Eure « Pays d’accueil », car il a en effet été choisi pour illustrer l’auto-collant hexagonal largement distribué par le « Syndicat Mixte d’Aménagement de la Vallée de l’Eure », notamment par l’intermédiaire des offices du tourisme du département. Cet autocollant est de plus reproduit, tant sur la brochure « Circuits de Promenade en Vallée de l’Eure » que sur la carte à l’échelle 1/50.000 vallée de l’Eure de l’Institut Géographique National.

Ce lavoir est particulièrement remarquable par ses proportions, mais aussi par sa conception et son mécanisme qui a la particularité de permettre aux lavandières d’adapter leur plan de travail à la hauteur de la rivière, celles-ci pouvant en effet le faire descendre ou monter à volonté.


Jean-François COLLIN D’HARLEVILLE (30 mai 1755 – 24 février 1806)

collin_d_harleville Malgré les apparences du nom, Collin d’Harleville n’était pas noble. Son grand-père, Martin Collin, d’origine liégeoise, était venu participer à la construction de l’aqueduc de Maintenon, et séduit par la vallée de l’Eure il s’y fixa définitivement. Jean-François, qui naquit le 30 mai 1755 à Maintenon, était le sixième enfant d’Edme Martin Collin, avocat au bailliage de Chartres. La famille alla ensuite habiter le village de Mévoisins.
Pour le distinguer des autres enfants, Jean-François reçut le surnom « d’Harleville », du nom d’une terre que la famille possédait. Mais au moment de la Révolution, il redevint plus modestement le « citoyen Collin d’HarlevilIle ».

Collin fit ses études à Chartres, puis à Paris, où il rima ses premiers poèmes. En 1779, il composa sa première comédie, « L’Inconstant », qui fut jouée à Versailles, puis « L’Optimiste ».
La tourmente de 1789 surprendra Collin dans son ermitage de Mévoisins où il s’était retiré à la suite d’une maladie. Dans ce cadre qu’il affectionne tant, les événements tragiques de la capitale lui demeurent étrangers. Il est évident qu’il n’est pas un homme d’action, encore moins un homme de révolution. Il essaie pourtant de se faire entraîner dans l’engrenage des événements : en 1790, il est nommé colonel de la milice des Gardes Nationales de Mévoisins. Mais il retourne vite au théâtre et à la poésie. Sous le Directoire, il est élu triomphalement à l’Institut National qui remplace les anciennes académies. Une nouvelle carrière s’ouvre à l’ermite de Mévoisins : celle du poète officiel qui, jusqu’en 1804, écrira discours, éloges et poésies de circonstance. Puis la tuberculose qui le ronge le contraint une nouvelle fois à trouver refuge à Mévoisins.
Malgré la maladie, ces dernières années passées sur le sol natal compteront comme l’une des périodes les plus sereines de son existence. Il peut enfin mener la vie tranquille de patriarche villageois qu’il a célébrée dans son poème « une journée des champs » :

« De mon alcôve, et j’ordonne et j’arrête »
« Mille travaux, car j’ai tout dans ma tête
« Et dans mon cœur : on sourira, mais quoi »
« C’est mon bonheur, mon tout enfin c’est moi »


Au village, il est à la fois la personnalité, le bienfaiteur, et le secrétaire. Les jeunes filles lui font écrire les lettres à leur amoureux et il s’acquitte de ces petites corvées avec la meilleure des grâces.

Pourtant, c’est à Paris que Collin d’Harleville, chevalier de la Légion d’Honneur, s’éteindra le 24 février 1806.

Pour nous, il ne reste que la vieille demeure, bien conservée, car l’œuvre n’a guère survécu au poète et il faut bien reconnaître que nul ne lit plus aujourd’hui les vers du chantre de Mévoisins.


L’ARBRE DE LA LIBERTE

arbre_liberte De nombreux Arbres de la Liberté, de la Fraternité et de la Nation ont été plantés en France après 1789. Louis XVI lui-même en aurait fait planter aux Tuileries en 1791. En 1794, l’abbé Grégoire en dénombre plus de 60 000. On planta surtout des chênes, des tilleuls, des ormes et des peupliers. Des « Sully », vieux ormes majestueux datant de Henri IV, furent baptisés pour l’occasion, Arbres de la Liberté.

Beaucoup de ces sujets plantés en dépit des règles de l’art moururent rapidement. Un décret de 1794 ordonna d’en planter de nouveaux, mais cette fois, selon des principes édités par le chef des cultures du Jardin des Plantes. Il ne reste que très peu de ces témoins. Hormis celui de Mévoisins, les plus connus sont : le platane de Bayeux, le chêne de Gahard (Ille et Vilaine) et celui de Locquénolé (Finistère), le marronnier de Vry (Moselle), les tilleuls d’Allenwiller (Bas-Rhin) et de Pérouges (Ain).

Extrait du Conseil Municipal de Mévoisins du 24 avril 1889
« … Ouï la lecture faite par le président, Considérant que la commune de Mévoisins possède sur une de ses places publiques un arbre datant de la Révolution de 1789 et appelé “Arbre de la Liberté ; Qu’elle a projeté, depuis longtemps, de célébrer par une grande fête l’anniversaire de la plantation de cet arbre le 22 septembre prochain ; Qu’à cet effet le conseil a inscrit une somme de 130 francs au budget de 1889 »

L’arbre de la liberté de Mévoisins est un tilleul qui fut planté en 1789 comme symbole de la Révolution. C’est, à notre connaissance, le seul arbre de la Liberté de 1789 authentifié en Eure et Loir. En 2000, une plaque commémorative a été installée ainsi que l’illumination de l’Arbre et de l’Eglise.


LE MENHIR

menhir Le 2 septembre 2000, notre village a érigé un « menhir » en grès local de plus de 10 tonnes et a festoyé en mémoire et à la manière de ses ancêtres, premiers agriculteurs beaucerons d’il y a 6 000 ans. Cette pierre dressée, hautement symbolique pour nos ancêtres, d’autant plus mystérieuse pour nous, a une origine qui se perd dans la nuit des temps. Il y en a presque partout dans le monde. Nul ne connaît aujourd’hui sa signification, mais elle démontre la puissance de la force morale qui peut animer et rassembler des hommes autour d’un grand projet collectif et bénévole. En renouvelant solidairement le geste de nos ancêtres nous leur rendrons hommage et manifesterons notre confiance dans l’avenir en laissant un « lourd » témoignage aux générations futures.

Ce monument est érigé à la sortie de notre village, au lieu-dit « Les Bouquets » à environ un kilomètre à gauche sur la route de Yermenonville, sur une butte d’où il est visible de chez nous et de l’un des plus proches monuments mégalithiques construits par les « vrais néolithiques » le dolmen de « La Pierre Fritte ».


Texte coordonné par Mme Françoise Geoffroy

Les associations

Entente sportive et culturelle de Mévoisins
Activités  : tennis
Président  : M François Echeviller
Site internet : www.club.fft.fr/escmevoisins

Bonsaï28
Activité : développement du goût et de la pratique de l’art du bonsaï
blog : http://bonsai28.centerblog.net/
Contact : François PROVOST
Mail : provost.francois@yahoo.fr
Lieu : Maison des associations
Jour : Samedi 9h-12h tous les 15 jours selon planning à consulter sur le blog

 

Les comptes – rendus du conseil municipal

2020

Réunion du 11 juin 2020

Réunion du 28 mai 2020

Réunion du 04 mars 2020

Réunion du 24 janvier 2020

2019

Réunion du 11 décembre 2019

Réunion du 27 septembre 2019

Réunion du 05 juillet 2019

Réunion du 12 avril 2019

Réunion du 01 février 2019

2018

Réunion du 18 décembre 2018

Réunion du 14 septembre 2018

Réunion du 25 mai 2018

Réunion du 28 mars 2018

Réunion du 26 janvier 2018


2017

Réunion du 15 décembre 2017

Réunion du 15 novembre 2017

Réunion du 6 octobre 2017

Réunion du 7 juillet 2017

Réunion du 9 juin 2017
Réunion du 31 mars 2017
Réunion du 10 février 2017
Réunion du 19 janvier 2017


2016

Réunion du 21 décembre 2016
Réunion du 2 décembre 2016
Réunion du 16 septembre 2016
Réunion du 1er juillet 2016
Réunion du 27 mai 2016
Réunion du 25 mars 2016
Réunion du 19 février 2016


2015


Réunion du 11 décembre 2015
Réunion du 27 novembre 2015
Réunion du 9 octobre 2015
Réunion du 3 juillet 2015
Réunion du 5 juin 2015
Réunion du 27 mars 2015


2014

Réunion du 12 décembre 2014
Réunion du 10 octobre 2014
Réunion du 4 juillet 2014
Réunion du 20 juin 2014
Réunion du 18 avril 2014
Réunion du 28 mars 2014
Réunion du 14 mars 2014
Réunion du 10 janvier 2014


2013


Réunion du 13 décembre 2013
Réunion du 5 juillet 2013
Réunion du 5 avril 2013
Réunion du 8 mars 2013
Réunion du 18 janvier 2013


2012

Réunion du 17 décembre 2012
Réunion du 28 septembre 2012
Réunion du 6 juillet 2012
Réunion du 15 juin 2012
Réunion du 30 mars 2012
Réunion du 6 janvier 2012


2011

Réunion du 25 novembre 2011
Réunion du 5 octobre 2011
Réunion du 9 septembre 2011
Réunion du 21 juin 2011
Réunion du 27 mai 2011
Réunion du 15 avril 2011
Réunion du 7 janvier 2011

PLU Complet

1.  Délibérations et arrêtés

2.  Rapport de présentation (A consulter en mairie)

3a. Projet d’Aménagement et de Développement Durables

3b. Orientations d’Aménagement et de Programmation

4.  Règlement et annexes du règlement

4.1 Règlement

4.2 Liste des emplacements réservés

4.3a Fiches des éléments bâtis identifiés au titre de l’article L151.19 du Code de l’urbanisme

4.3b Plan des éléments bâtis et paysagers identifiés au titre des articles L151.19 et L151.23 du Code de l’urbanisme

5.  Plans de zonage

5.1 Plan de zonage : la commune

5.2 Plan de zonage : le bourg

6.  Servitudes d’utilité publique

6.1 liste et fiches des servitudes d’utilité publique

6.2 plan des servitudes d’utilité publique

7.  Contraintes

7.1 liste et fiches des contraintes (A consulter en mairie)

7.2 plan des contraintes

8.  Annexes

8.1 Notice technique

8.2 Plan d’adduction d’eau potable

8.3 Plan d’assainissement des eaux usées et des eaux pluviales

8.4 Plan du réseau gaz

8.5 Plan de prévention des risques naturels prévisibles (PPRI)

9.  Concertation